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Organisation d’une réunion publique - Déviation de Châtenois (RN 59)
Dans le cadre de l’enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale du projet de déviation de Châtenois (...)
Mis à jour le 24/06/2020
Interreg V B Europe du Nord-Ouest 2014-2020
Avis de consultation publique sur le projet de programme de coopération Interreg V B Europe du Nord-Ouest 2014-2020 et son (...)
Mis à jour le 24/06/2020
Préfet
du Bas-Rhin
Avis de consultation du public: défrichement de la voie de liaison sud de Haguenau
Les renseignements seront mis à disposition du public du 04 mai 2018 au 08 juin 2018 inclus sur le site de la (...)
Mis à jour le 24/06/2020
Avis d'appel à projet plan de relance maisons relais
■ avis d'appel à projet plan de relance maisons relais version complète Référence Circulaire (...)
Mis à jour le 23/06/2020
Préfet
du Bas-Rhin
Liste des ICPE soumises à autorisation
.georisques.gouv.fr
Recherchez-vous les avis émis par l'autorité
Mis à jour le 04/05/2020
Préfet
du Bas-Rhin
Documents de planification territoriale
les cartes communales
Les avis de 'État rendus par l'autorité
Mis à jour le 25/02/2020
Préfet
du Bas-Rhin
Evaluations environnementales
-arrêté SELTZ Élaboration du PLU SIEWILLER Élaboration du PLU SIVOM DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER Élaboration du PLU (...)
Mis à jour le 24/02/2020
Préfet
du Bas-Rhin
Communiqués 2019
' CP du 3 octobre 2019 - Rocade Sud de Strasbourg : Journées portes ouvertes les 11 et 12 octobre Septembre (...)
Mis à jour le 10/01/2020
File - Réponse aux remarques formulées dans l'avis de l'autorité environnementale 2014 VLS Haguenau
Mis à jour le 03/05/2018
Format pdf - 0,94 Mb - 03/05/2018
Préfet
du Bas-Rhin
File - Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de VLS 2018
Mis à jour le 03/05/2018
Format pdf - 0,88 Mb - 03/05/2018
Préfet
du Bas-Rhin