Evaluations environnementales
Mis à jour le 24/02/2020
Vous trouverez ci-dessous la liste des collectivités (communes et communauté de communes) où figurent :
■ les avis de l'Autorité Environnementale,
■ les décisions relatives aux documents d'urbanisme relevant d'un examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d'une évaluation environnementale relatifs à l'élaboration ou la révision des documents d'urbanisme : SCOT, PLU, POS et cartes communales.
Sélectionnez la collectivités
BAREMBACH
- Mise en compatibilité du POSPlan d'occupation des sols examen au cas par cas
BENFELD
BERSTETT
- Mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
BERSTHEIM
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
BISCHOFFSHEIM
- Mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
BREITENBACH
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme - mai 2015
- Mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme et du SCoT de Sélestat et sa Région - juin 2015
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme - nov 2015
- Mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme et du SCoT de Sélestat et sa Région - nov 2015
BREUSCHWICKERSHEIM
- Révision n° 1 du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
COLROY LA ROCHE
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
COSSWILLER
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OUTRE-FORÊT
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme intercommunal de l'ancienne Communauté de Communes du HATTGAU mai 2015
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OUTRE-FORÊT
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme intercommunal de l'ancienne Communauté de Communes du HATTGAU mars 2013
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OUTRE-FORÊT
- Modification n° 1 du PLUPlan local d'urbanisme de SURBOURG
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE WISSEMBOURG
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme intercommunal
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE MODER
- Mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme intercommunal examen au cas par cas
DAMBACH-NEUNHOFFEN
DIEFFENTHAL
DRUSENHEIM
DUNTZENHEIM
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
EICHHOFFEN
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
ERGERSHEIM
- Mise en compatibilité du POSPlan d'occupation des sols examen au cas par cas
ERSTEIN
EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme intercommunal
FLEXBOURG
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme : examen au cas par cas
FRIESENHEIM
GAMBSHEIM
GRIESHEIM-PRES-MOLSHEIM
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
GUNSTETT
HERRLISHEIM
Communauté de Communes du Pays Rhénan
KERTZFELD
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme : examen au cas par cas
KINTZHEIM
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme : examen au cas par cas
KIRRWILLER
- Révision n° 1 du PLUPlan local d'urbanisme : examen au cas par cas
LAUBACH
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
LICHTENBERG
LORENTZEN
- Révision allégée du PLUPlan local d'urbanisme 20 juin 2015
- Révision allégée n° 1 du PLUPlan local d'urbanisme 20 mai 2016
lieu-dit "Bruhl"
- Révision du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
lieux-dits "Hardwald et Am Hang"
- Révision du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
MARCKOLSHEIM
MATZENHEIM
MERTZWILLER
MIETESHEIM
MOLLKIRCH
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
MOLSHEIM
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
MORSBRONN-LES-BAINS
NIEDERBRONN LES BAINS
NIEDERNAI
NORDHOUSE
OBERDORF-SPACHBACH
OBERSTEINBACH
ROSSFELD
ROTHBACH
SAALES
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
SAINT-MAURICE
SCHALKENDORF
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme examen au cas par cas
SCHERWILLER
SCHILTIGHEIM
- Mise en compatibilité du POSPlan d'occupation des sols examen au cas par cas
SCHIRRHOFFEN (Communauté de Communes de Bischwiller et environs)
SCOT DE L'ALSACE DU NORD
SCOT DE LA BANDE RHÉNANE NORD
SCOT DE LA BRUCHE
SCOT DE SELESTAT ET SA REGION
SELESTAT
SERMERSHEIM
SELTZ
SELTZ
SIEWILLER
SIVOM DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER
- Élaboration du PLUPlan local d'urbanisme intercommunal
STRASBOURG
- Mise en compatibilité du POSPlan d'occupation des sols pour la création d'une liaison routière entre l'A350 et la rue Fritz Kieffer
TRAENHEIM
- Révision du POSPlan d'occupation des sols en PLUPlan local d'urbanisme : examen au cas par cas
TRUCHTERSHEIM
- Révision n° 2 du PLUPlan local d'urbanisme : examen au cas par cas
TRUCHTERSHEIM
- Révision n° 3 DU PLUPlan local d'urbanisme : examen au cas par cas
WESTHOFFEN
WINGERSHEIM
- Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme : examen au cas par cas
WINTZENHEIM-KOCHERSBERG (Communauté de Communes du Kochersberg)
- Mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme exameM au cas par cas
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