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PARC NATUREL REGIONAL DES VOSGES DU NORD

Projet LIFE BIOCORRIDORS - Arrêté préfectoral portant Déclaration d'Intérêt Général en application de l'article L.211-7 du code de l'environnement et valant déclaration au titre des articles L.214-1 et suivants pour les travaux de réduction de l'impact du pâturage sur le Steinbach et le Schmelzbach à OBERSTEINBACH, NIEDERSTEINBACH et LEMBACH - Arrêté à télécharger ici

Organisme Indépendant des producteurs de boues

Désignant l'Organisme Indépendant des producteurs de boues dans le Bas-Rhin

SAS ZCN - Zone commerciale Nord

Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale

Arrêté d'autorisation

Enquête Publique

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique et Avis d'enquête

Avis sur consultations

Dossier de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'eau

Dossier de demande de dérogation pour les espèces protégées

Propositions et Observations du public transmises sur la boîte mail dédiée

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

SANEF

Nœud A4 / A35 / Autoroute de Contournement Ouest de Strasbourg 

Arrêté préfectoral

Voies Navigables de France

plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage - Le Rhin de Huningue à Lauterbourg

Voies Navigables de France (UHC n°4) - Canal du Rhône au Rhin (branche Nord) et embranchement de Rhinau

Voies Navigables de France (UHC n°5) - Ill canalisé, du Canal des Faux Remparts et de l’Aar

Voies Navigables de France (UHC n°6)

Voies Navigables de France (plan de gestion des opérations de dragage du canal des Houillères)

Électricité de France

Passe à poissons sur le Rhin à Strasbourg

Unité de Production Est

Arrêté préfectoral du 23 juillet 2020 autorisant EDFÉlectricité de France - Hydro Est à réaliser des travaux de maintenance sur le pont-route de l'usine hydroélectrique de Marckolsheim

Association Syndicale Libre "les Haras"

Société IMMOSTEF (plate-forme logistique à Bischheim)

Réseau Ferré de France

Fédération du Bas-Rhin pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique

SAREST (Zone d'Aménagement Concerté "Fontaine Saubach" - Saverne)

Port Autonome de Strasbourg

Société Immobilière du Commerce et de l'Industrie (SICI)

Financière Valim

CUS Habitat

Services de Secours et d'Incendie du Bas-Rhin (SDIS67)

SCI du Canal du Mullerhof

Association Syndicale Fluviale du Zornried

EBM Thermique (Ecoquartier des Tanneries à Lingolsheim)

Société d'Aménagement et d’épiquement de la région de Strasbourg (SERS)

Wasser-und Schifffahrtsamt Freiburg

Société Cigoland à Kintzheim (Autorisation d'utilisation d'un puits de captage d'eau pour la consommation humaine)

Électricité de France (passe à poissons sur le Rhin à Gerstheim)

SCEA Mittelpfad (Autorisation d'utilisation d'un puits privé de captage d'eau  en vue de la consommation humaine)

Eàrl Tiergarten (Autorisation d'utilisation d'un puits privé de captage d'eau en vue de la consommation humaine)

Eàrl Ferme du Loeb (Autorisation d'utilisation d'un forage privé d'eau en vue de la consommation humaine)

Réseaux de Chaleur Urbains d'Alsace (écoquartier Adelshoffen à Schiltigheim)

ES Développement Durable (centrale hydroélectrique de Framont à Schirmeck)

Générale Hydroélectrique et Compagnie 3 (GHE3) (augmentation de la puissance de l'usine hydroélectrique d'Illkirch-Graffenstaden)

Eàrl Kretz - Witternheim (Autorisation d'utilisation d'un captage privé d'eau en vue de la consommation humaine)

Ferme Lindgrube - Breitenbach (Autorisation d'utilisation d'un captage privé d'eau en vue de la consommation humaine)

Électricité de France  (Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage (PGPOD) du Rhin canalisé de Kembs à Strasbourg)

Société BF2 Rheinpark (Création de la zone d'activités Ecoparc rhénan à Reichstett et Vendenheim)

Compagnie Française de Chocolaterie et Confiserie (CFCC) Schaal (Geispolsheim)

Super U - Bischwiller (Travaux hydrauliques liés à l'extension)

Consulat Général de Turquie à Strasbourg (nouvelle ambassade à Strasbourg)

Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) Alsace-Moselle

Université de Strasbourg (Institut Le Be)

Société Réseau de Transport d’Électricité

Université de Strasbourg (Institut de Science et d'Ingénierie Supramoléculaire)

Ferme du Landgraben (Bischwiller)

Société Publique Locale (SPL) des Deux-Rives (Strasbourg)

Réseaux de chaleur urbains d’Alsace (RCUA) (Site du Quartier d’Affaires International "Wacken Europe" -Strasbourg)

GAEC de la ZEMBS (Rossfeld)

Barrage du Fleckenstein (Lembach)

Station d'épuration (STEP) de Griesheim-sur-Souffel (travaux d'extension de la STEP)

SIVOM de l'Ischthal (Restauration de l'Isch et du Bruchbach - programme pluriannuel de travaux)

Commune de Beinheim (Restauration du Stadenrhein)

Commune de Duppigheim (CM-CIC Aménagement foncier - Tranche 3 "Les Platanes")

Commune d'Entzheim (Société Dynastie Construction "Les Terres de la Chapelle 2")

Commune de Fegersheim (Société Ehalt Prestige)