Communes V-W-X

VAL DE MODER (ex-Pfaffenhoffen)

Commune de Val de Moder
Travaux de renaturation de cours d'eau

VOLKSBERG

Société Carrières Rauscher

WASSELONNE

Société Delt'amenagement - Lotissement "les champs fleuris" - WASSELONNE

WESTHOUSE

Earl Meyer

WEYERSHEIM

Porteur de projet : Comcom de la Basse Zorn
Projet : Mircro-zone d'activités (régularisation)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA BASSE ZORN
Régularisation de la Micro Zone d’Activité (MZA) à WEYERSHEIM
Dossier n° 67-2020-00024
Porter à connaissance déposé le 4 novembre 2021 relatif à la modification des parcelles de compensation zones humides suite à un projet de création d’une piste cyclable sur une partie des mesures compensatoires initiales
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFICATIF du 20 décembre 2021 en complément à l’arrêté préfectoral du 8 janvier 2021 portant régularisation au titre des articles L.181-1 et suivants du Code de l’Environnement

WINGERSHEIM LES QUATRE BANS - HOHATZENHEIM

WISSEMBOURG

Arrêté Préfectoral du 17 novembre 2022 portant prescriptions complémentaires au titre de l'Article R.181-45 du Code de l'Environnement concernant la remise en service du Moulin du Chêne à WISSEMBOURG ( à télécharger ici )