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Site patrimonial remarquable et périmètre des abords à Bouxwiller
Mis à jour le
06/02/2023
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Liste de documents
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
Avis d'ouverture d'enquête publique
Etude préalable à la création du site patrimonial remarquable - partie 1
Etude préalable à la création du site patrimonial remarquable - partie 2
Etude préalable à la création du site patrimonial remarquable - partie 3
Périmètre du site patrimonial remarquable
Délibération de la commune portant création du site patrimonial remarquable
Délibération de la communauté de communes Hanau-La Petite Pierre sollicitant le classement en site patrimonial remarquable
Délibération de la commune approuvant la délimitation du périmètre du site patrimonial remarquable
Délibération de la communauté de communes Hanau-La Petite Pierre approuvant le périmètre du site patrimonial remarquable
Périmètre des abords
Délibération de la commune approuvant le périmètre des abords
Délibération de la communauté de communes Hanau-La Petite Pierre approuvant le périmètre des abords
Avis de la commission nationale du patrimoine et de l'architecture
Avis de l'architecte des bâtiments de France
Demande d'organisation de l'enquête publique
Observations du public pendant l'enquête
Rapport du commissaire enquêteur
Arrêté de classement
En complément
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