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Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Strasbourg
Mis à jour le
19/09/2022
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Liste des documents
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
Avis d'ouverture de l'enquête publique
Rapport de présentation - préambule
Rapport de présentation - Diagnostic
Rapport de présentation - Diagnostic environnemental - partie 1
Rapport de présentation - Diagnostic environnemental - partie 2
Rapport de présentation - Justifications
Réglement écrit - Partie 1
Réglement écrit - partie 2
Réglement graphique
Orientations d'aménagement et de programmation - Partie 1
Orientations d'aménagement et de programmation - Partie 2
ANNEXES - Annexes sanitaires, servitudes et autres annexes
Cahier de recommandations architecturales et paysagères
Compte-rendu de la commission locale du site patrimonial remarquable de Strasbourg du 6 décembre 2021
Délibération de l'Eurométropole de Strasbourg du 31 janvier 2022 sur le bilan de la concertation
Délibération de l'Eurométropole de Strasbourg du 4 février 2022
Décision de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale du 3 mars 2022
Avis de la commission nationale du patrimoine et de l'architecture du 12 mai 2022
Avis de l'Eurométropole de Strasbourg du 30 aout 2022 en tant que personne publique associée
Avis du bureau syndical du SCOTERS en date du 8 août 2022 en tant que personne publique associée
Avis de la Chambre des métiers d'Alsace en tant que personne publique associée
Avis de la chambre de commerce et d'industrie Alsace Eurométropole
Procès-verbal de la commission nationale d'architecture et du patrimoine
Observations du public pendant l'enquête
Rapport du commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral approuvant le plan de sauvegarde et de mise en valeur révisé du site patrimonial remarquable de Strasbourg
En complément
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