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Communes Z
Mis à jour le
06/12/2023
.
ZITTERSHEIM
Sarl Alsace Bossue Compost : RD-935
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Liste des documents à télécharger
Demande d'autorisation
Dossier de demande d'autorisation - partie 1
Dossier de demande d'autorisation - partie 2
Dossier de demande d'autorisation - partie 3
Dossier de demande d'autorisation - partie 4
Dossier de demande d'autorisation - partie 5
Dossier de demande d'autorisation - partie 6
Dossier de demande d'autorisation - partie 7
Dossier de demande d'autorisation - partie 8
Dossier de demande d'autorisation - partie 9
Dossier de demande d'autorisation - partie 10
Dossier de demande d'autorisation - partie 11
Dossier de demande d'autorisation - partie 12
Avis de l'Autorité Environnementale
Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique
Avis d'enquête publique
Rapport du commissaire-enquêteur
Avis et conclusions du commissaire-enquêteur
Annexe 1 du rapport
Annexe 2 du rapport
Annexe 3 du rapport
Annexe 4 du rapport
Mémoire en réponse de l'exploitant
AP AUTORISATION
APmodifiant les capacités de traitements autorisées
Arrêté préfectoral de mise en demeure - 23 novembre 2023
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