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Routes - Rues - Chemins - Sentiers
Mis à jour le
16/07/2021
Routes
A351 - Transport en Site Propre de l'Ouest strasbourgeois
(TSPO)
•
TSPO 2e phase
(A351-RN4)
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Liste des documents
Avis Autorité environnementale TSPO A351 27 mai 2015
Arrêté préfectoral ouverture enquête publique
Avis de prolongation d'enquête + réunion publique
Rapport du commissaire enquêteur - Avis et conclusions
Arrêté préfectoral de DUP du 24.05.2016 (et mise en compatibilité des documents d'urbanisme)
Contournement Ouest de Strasbourg
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Liste des documents
A4 - COS : Arrêté 6 juin 2017 - ouverture enquête Déclaration de projet et Mise en compatibilité PLU Brumath
A4COS-1sur4.pdf
A4COS-2sur4.pdf
A4COS-3sur4.pdf
A4COS-4sur4.pdf
Avis MRAE 23 juin 2017
Mémoire en réponse SANEF à l'avis MRAE
Rapport CE
Arrêté 20.04.2018 ouverture enquête déclaration de projet et mise en compatibilité DU 7 communes
Dossier d'enquête Déclaration de projet et mise en compatibilité DU 7 communes
Compte-rendu de la Réunion d'examen conjoint
Avis de l'Autorité environnementale du 9 mai 2018
Observations et propositions du public Déclaration de projet Mise en compatibilité DU 7 communes
Rapport commission d'enquête Déclaration de projet MEC PLU 7 communes
Arrêté 05.10.18 déclaration de projet MEC PLU Achenheim
Arrêté 05.10.18 déclaration de projet MEC PLU Breuschwickersheim
Arrêté 05.10.18 déclaration de projet MEC PLU Duppigheim
Arrêté 05.10.18 déclaration de projet MEC PLU Innenheim
Arrêté 05.10.18 déclaration de projet MEC PLU Truchtersheim
Arrêté 05.10.18 déclaration de projet MEC PLU Geudertheim
Arrêté 05.10.18 déclaration de projet MEC POS Osthoffen
Liaison routière Atrium à Dorlisheim
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Liste des documents
0a page de garde
0b sommaire EP
1 Notice présentation
2 Mention des textes régissant l'EP
3 Volet projet
4a Volet MEC
4b Mise en compat extrait R P
4c plan de zonage 2000
5 Décision AE
6 Avis projet PPA
7 CRR Examen conjoint
8 Mention des autres autorisations
9 Extrait délib CD67
AP Ouverture EP 27072017 Liaison Atrium
Avis ouverture EP Liaison Atrium Dorlisheim
Rapport et avis du commissaire enquêteur - Liaison Atrium
RD 1083 - Aménagement de la Traversée de Fegersheim
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Liste des documents
RD 1083 - Avis de l'Autorité Environnementale
RD 1083 - Avis d'enquête publique
RD 1083 - Conclusions et avis du commissaire-enquêteur
RD 1083 - Arrêté de DUP
RD 1420 - Accès route express
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Liste des documents
RD1420
RD1420
Arrêté préfectoral ouverture enquête publique
Arrêté ouverture enquête 22.10.2014
Rapport CE
Arrêté autorisation 21.04.2015
RD 52 entre Niederroedern et Schaffhouse-près-Seltz
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Liste des documents
Arrêté ouverture enquête 11.09.2015
Avis AE 11.08.2015
Rocade Sud
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Liste des documents
AP 2 avril 2015 AOT 2è phase
Saverne - Aire de Stationnement route de Paris
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Liste des documents
AP du 30 juillet 2018 portant ouverture d'enquête publique préalable à DUP et cessibilité
Avis d'ouverture d'enquête publique aire de stationnement à Saverne
Délibération du CM de Saverne du 7 11 2018
Notice explicative - dossier d'enquête
Annexe 1 : AM du 12 12 2016
Annexe 2 : Délibération du CM de Saverne du 17 01 2011
Annexe 3 : Plan Général des Travaux
Annexe 4 : Projet du parc de stationnement
Rapport du commissaire enquêteur
Avis et conclusions CE - Utilité publique du projet
AP de DUP et Cessibilité aire de stationnement à Saverne du 26 novembre 2018
Voie de Liaison Intercommunale Ouest
(VLIO)
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Liste des documents
VLIO - AP ouverture enquête
VLIO rapport du commissaire enquêteur 1/6
VLIO - Rapport du commissaire enquêteur 2015 - 2/6
VLIO - Rapport du commissaire enquêteur 2015 - 3/6
VLIO - Rapport du commissaire enquêteur 2015 - 4/6
VLIO - Rapport du commissaire enquêteur 2015 - 5/6
VLIO - Rapport du commissaire enquêteur 2015 - 6/6
Arrêté préfectoral DUP
VLIO - Avis de l'Autorité Environnementale
Voie de liaison sud à Haguenau
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Liste des documents
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête
Avis Autorité environnementale 01.09.2014
Rapport commissaire enquêteur sur DUP
Rapport commissaire enquêteur sur Parcellaire
AP DUP voie de liaison Sud à Haguenau du 20 avril 2016
Rues
Bischheim - Requalification de la Rue du Général Leclerc
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Liste des documents
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
Avis d'ouverture d'enquête publique
Dossier de demande de déclaration d'utilité publique
ArrêtéPréfectoralAbrogeantArrêtéDu26/08/21
ArrêtéPréfectoralPortantOuvertureNouvelleEnquêtePublique
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique
Annexe - plan général des travaux
Aménagement rue du chemin de fer - Auenheim
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Liste des documents
Arrêté d'ouverture de l'enquête DUP et parcellaire 1 - 15 déc 2015
Arreté d'ouverture de l'enquête parcellaire 2 - 29 mars 2016
Arrêté préfectoral du 29.03.16 DUP
Rapport du commissaire enquêteur - DUP
Rapport Commissaire enquêteur parcellaire 2
Conclusions Commissaire enquêteur parcellaire 2
Lingolsheim - Réaménagement de la rue de Graffenstaden
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Liste des documents
AP ouverture EP préalable DUP et parcellaire à Lingolsheim - Aménagement rue de Graffenstaden
Avis ouv EP Lingolsheim - Aménagement rue de Graffenstaden
Délibération du 29 01 2016
Décision Préfet cas par cas
Notice explicative DUP
Plan de situation
Plan général des travaux
Estimation acquisitions foncières et coût des travaux
Avis suspension enquête publique
AP Ouverture enquête publique Modificatif du 28 juin 2018
Avis Modificatif ouverture enquête publique Réaménagement rue de Graffenstaden à Lingolsheim
Observations et remarques du public
Rapport commissaire enquêteur
Avis et conclusions Commissaire enquêteur
AP du 3 décembre 2018 DUP et cessibilité aménagement rue de graffenstaden à Lingolsheim
Chemins
Châtenois : Chemin du Neuerweg
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Liste des documents
Arrêté Préfectoral d'ouverture d'enquête publique DUP
Plan Masse
Dossier d'enquête publique
Observations du public pendant l'enquête
Rapport du commissaire enquêteur
Sentiers
Sentier de l'Aftertor à Kilstett
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Liste des documents
Rapport du Commissaire Enquêteur
Annexes au rapport du Commissaire Enquêteur
Arrêté de refus de DUP/cessibilité du 13 mars 2017
En complément
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