Communes N
Index d'articles
Introduction récépissés de déclaration
Publié le 05/10/2021
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre A
Publié le 24/04/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre B
Publié le 29/09/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre C
Publié le 12/07/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre D
Publié le 02/10/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre E
Publié le 05/09/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre F
Publié le 29/09/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre G
Publié le 29/09/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre H
Publié le 03/10/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre I
Publié le 30/06/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre J
Publié le 14/08/2020
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre K
Publié le 05/09/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre L
Publié le 29/09/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre M
Publié le 02/10/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre N
Publié le 18/08/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre O
Publié le 02/06/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre P
Publié le 15/09/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre R
Publié le 12/09/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre S
Publié le 03/10/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre T
Publié le 11/08/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre U
Publié le 29/09/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre V
Publié le 15/09/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre W
Publié le 03/10/2023
Récépissés de déclaration pour les communes commençant par la lettre Z
Publié le 15/09/2023
NATZWILLER
NEHWILLER
NEUBOIS
NEUHAEUSEL
NEUHGARTHEIM
- 67-2020-00367 Puits d'irrigation lieu dit Maettlen
NEUVE-EGLISE
- 67-2021-00054 Reconstruction de la passerelle pour l'accès au Festival Décibulles
- 0100011027 Mise en conformité de l'Etang Egelhof
NEUVILLER-LA-ROCHE
NEUWILLER-LES-SAVERNE
- 0100010523 Busage du Uberholzgraben lieu dit Nebruch
NIEDERBRONN-LES-BAINS
- 67-2022-00109 Exutoire végéralisé dans e Schwartzbach par un ANC
- 0100008348 Forage de reconnaissance des Cybéliades
NIEDERHASLACH
NIEDERHAUSBERGEN
- 67-2021-00193 Lotissement Les Terres du Sud
NIEDERMODERN
NIEDERNAI
- 67-2020-00084 Puits d’irrigation lieu dit Winckel
- 67-2020-00161 Création d'un nid naturel par banquette à helophyle dans l'Ehn
- 67-2020-00164 Reconstruction de la passerelle "Villa Reine"
- 6 7-2021-00053 Déplacement d'un exutoire de DO dans l'Ehn au lieu dit Foegel
- 67-2021-00108 Stabilisation des berges de l'Ehn à la Villa Reine
- 6 7-2021-00190 Stabilisation de berge du Dachsbach
- 67-2021-00376 Réfection de la passerelle Porchel
- 67-2022-00033 Puits d'irrigation lieu dit Nortsfeld
- 0100026930 Puits d'irrigation lieu dit Banmatt
- 0100026927 Puits d'irrigation lieu dit Oberbinn
NIEDERSCHAEFFOLSHEIM
- 67-2021-000381 Lotissement rue des Aulnes
NIEDERSOULTZBACH
NIEDERSTEINBACH - OBERSTEINBACH
NORDHOUSE
- 67-2020-00026 Rénovation des berges et création d'un ponton avec abris à poissons
- 67-2020-00049 Puits d'irrigation lieu dit Reithmatt
- 67-2022-00121 Lotissement les Prés Verts II
- 0100007623 Puits d'irrigation lieu dit Ludhauhausen
NOTHALTEN et EPFIG
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