Intercommunalité collectivité locales

Mis à jour le 10/05/2022

Communauté Urbaine de Strasbourg (CUS)
•  Arrêté temporaire du 29.11.2013 - CUS travaux assainissement rue Lauth à Strasbourg

Eurométropole de Strasbourg (anciennement CUS)
•  Arrêté temporaire du 19.01.2015 - CUS travaux d'assainissement à Blaesheim
•  Arrêté temporaire du 29.09.2015 - CUS travaux d'assainissement à Blaesheim - Renouvellement
•  Arrêté préfectoral du 12.07.2018 - Autorisant le rabattement de nappe dans le cadre des travaux de la Route de La Wantzenau à Strasbourg

ESCHAU - EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

Rabattement de nappe pour l’implantation de deux décanteurs à ESCHAU

Dossier n° 67-2022-00065

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 27 avril 2022 portant autorisation environnementale temporaire au titre des articles L.181-1 et suivants du code de l’environnement

FEGERSHEIM - EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 8 juin 2021 portant autorisation environnementale temporaire au titre des articles L.181-1 et suivants du Code de l’Environnement pour le rabattement de nappe pour les travaux de renforcement du réseau d’assainissement, de renouvellement du réseau d’eau potable et de mise en œuvre d’un dispositif de traitement des eaux pluviales à FEGERSHEIM (Dossier Cascade n° 67-2021-00203)

GEISPOLSHEIM-Gare - EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 22 juin 2021 portant autorisation environnementale temporaire au titre des articles L.181-1 et suivants du code de l’environnement pour le rabattement de nappe pour les travaux de mise en place d’ouvrages de traitement des eaux pluviales et de restructuration du réseau d’assainissement à GEISPOLSHEIM-Gare (Dossier Cascade n° 67-2021-00106)

MUNDOLSHEIM - EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
Essais de pompage lors des études géotechniques pour la création d’un bassin enterré et le renforcement du réseau d’assainissement à MUNDOLSHEIM
Dossier n° 67-2022-00082
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 27 avril 2022 ( et son annexe ) portant autorisation environnementale temporaire au titre des articles L.181-1 et suivants du code de l’environnement

OSTWALD – EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
Rabattement de nappe pour essais de pompage lors des études géotechniques pour la création d’un bassin enterré et le renforcement du réseau d’assainissement à OSTWALD
Dossier n° 67-2021-00393
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 6 mai 2022 portant autorisation environnementale temporaire au titre des articles L.181-1 et suivants du code de l’environnement

WOLFISHEIM - EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 1er juillet 2021 portant autorisation environnementale temporaire au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de l’environnement pour les essais de pompage lors des études géotechniques pour la création d’un bassin enterré et le renforcement du réseau d’assainissement à WOLFISHEIM (Dossier Cascade n° 67-2021-00213)