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ZA - ZAC - ZAI - Zone Commerciale
Mis à jour le
25/05/2023
Zones d'activités
ZA Redoute-Maréchaux
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Liste de documents
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
Avis d'ouverture d'enquête publique
Dossier d'enquête publique
Plan général des travaux
Rapport du commissaire enquêteur
Conclusions du commissaire enquêteur
Observations du public pendant l'enquête
Registre d'enquête publique - Mundolsheim
Registre d'enquête publique - Niederhausbergen
Registre d'enquête publique - Souffelweyersheim
ZA Nord Aéroport - Entzheim-Holtzheim
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Liste
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
Parc d'Activités Nord Aéroport - Avis de l'Autorité Environnementale
ZA Atrium à Mutzig
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Liste
Avis de l'Autorité environnementale 28.10.2015
ZA Ouest à Pfaffenhoffen
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Liste
Arrêté préfectoral ouverture enquête publique
Rapport commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral DUP Cessibilité - 8 mars 2016
ZA du Sury à Vendenheim
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Liste des documents
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
Examen au cas par cas
Conclusions et avis du commissaire-enquêteur
Arrêté ouverture enquête parcellaire complémentaire simplifiée
ZA thermales Morsbronn-les-Bains
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Liste documents
Dossier enquête ZA thermale Morsbronn - Notice explicative
Dossier enquête ZA thermale Morsbronn - Plans de situation
Dossier enquête ZA thermale Morsbronn - estimation sommaire des dépenses
Dossier enquête ZA thermale Morsbronn - Plan parcellaire
Dossier enquête ZA thermale Morsbronn - Etat parcellaire
Dossier enquête ZA thermale Morsbronn - Projet division parcellaire
Dossier enquête ZA thermale Morsbronn - Annexes
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête du 19/07/2018
Observations et remarques du public
Rapport du commissaire enquêteur
Conclusions et avis du commissaire enquêteur
Zones d'aménagement concertées
ZAC Baumgarten - Bischwiller
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Liste des documents
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
Avis d'ouverture d'enquête publique
Dossier de demande d'autorisation environnementale
Dossier loi eau et annexes
Dossier loi eau et annexes partie 2
Dossier loi eau et annexes partie 3
Dossier de défrichement et annexes
Demande de compléments DDT
Demande de compléments ARS
Avis Agence Régionale de Santé
Mémoire en réponse suite avis ARS
Mémoire en réponse MRAe
Annexes - page de garde
Annexes - Avis MRAe
Annexes - Rapport sur la gagée des prés et des champs - Ecolor
Note sur augmentation de charge de la station d'épuration
Rapport annuel sur l'assainissement de Bischwiller
Annexes - Rapport acoustique - mars 2019
Annexes - Rapport acoustique complémentaire - mars 2021
Annexes - Rapport de mesures des polluants dans rejets atmosphériques - SOCOTEC
Annexes - Etude de faisabilité sur potentiel en énergies renouvelables - SERUE
Annexes - Réponse ville de Bischwiller sur avis MRAe
Annexes - Courrier Ville de Bischwiller pour MRAe
Annexes - Avis MRAE 2019
Courrier SERS dépot compléments pour DDT
Récepissé de dépot compléments DDT
Mémoire en réponse avis DDT
Annexe - formulaire de défrichement
Annexes - Projet de délibération de la Collectivité Européenne d'Alsace sur le défrichement
Annexes - Extraits cadastraux
Annexes - plan cadastral avec zone à défricher
Annexes - Etude géotechnique préalable pour bâtiments et voiries - GEOTEC
Annexe - Etude géotechnique complémentaire FONDASOL
Annexes - Rapport acoustique 2019
Annexes - Rapport acoustique complémentaire -mars 2021
Annexes - Réponse ville de Bischwiller sur avis MRAe
Annexes - Avis MRAe 2019
Rapport complémentaire sur la gagée des prés et des champs - ECOLOR mars 2021
Compléments en réponse à l'ARS
Courrier de transmission à la DDT
Deuxième demande de compléments de l'ARS
Accusé réception du dépot au guichet unique de l'eau
Avis MRAe 2021
Avis du SAGE Ill-Nappe-Rhin
DUP - liste des pièces
DUP Cadre Juridique
DUP Plan général des travaux
Délibération conseil municipal Bischwiller sur la création de la ZAC
Délibération conseil municipal de Bischwiller sur l'approbation du dossier de ZAC
Délibération conseil municipal de Bischwiller sur le choix du mode de réalisation
Délibération conseil municipal de Bischwiller sur l'attribution de la concession
Délibération conseil municipal de Bischwiller sur la demande de DUP
DUP Dossier d'enquête publique
DUP Etude d'impact 2018
Annexes -Liste des parcelles du périmètre de la ZAC
Etude naturaliste sur secteurs de développement potentiels - ComCom Bischwiller et Environs
Annexes - Etude géotechnique préalable pour bâtiments et voiries - GEOTEC
Annexes - Etude de circulation CEREMA 2018
Annexes - Rapport acoustique Mairie 2018
Avis MRAe 2018
Réponse Mairie avis MRAe - 2019
DUP Complément à l'étude d'impact
DUP Compléments à l'expertide faune-flore 2019-2020
Compléments à l'étude sur le potentiel de développement des énergies renouvelables
DUP - Avis MRAe sur étude d'impact
Avis commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers 2018
Avis étude préalable agricole 2018
Avis des domaines
Bilan de la procédure de débat public
Délibération conseil municipal de Bischwiller sur la création de la ZAC
Annexes - compte-rendu de la concertation 2017
Annexes - courrier de monsieur Howald 2017
Annexes - documents de concertation partie 1
Annexes - documents de concertation partie 2
Annexes - documents de concertation partie 3
Autres autorisations nécessaires
Annexes - Délibération conseil municipal de Bischwiller sur la demande de DUP
Annexes - Arrêté prescription diagnostic archéologique 2020
Annexes - accusé réception guichet unique de l'eau
Résumé non technique de l'étude d'impact
Observations du public pendant l'enquête
Rapport du commisaire enquêteur - partie 1
Rapport du commissaire enquêteur - partie 2
Avis MRAe n°3
Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale
Arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique
Annexe 1 à l'arrêté préfectoral de DUP - exposé des motifs
Annexe 2 à l'arrêté préfectoral de DUP - plan général des travaux
ZAC Intercommunale Ouest à Hochfelden
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Liste des documents
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Avis d'ouverture d'enquête publique
Dossier de déclaration d'utilité publique
Annexe 1 Etude économique
Annexe 2A Délibération de la communauté de communes du 11/09/2019 modalités de concertation au sujet de la création de la ZAC
Annexe 2B Délibération de la communauté de communes du 09/07/2020 sur modalités de concertation post covid
Annexe 2C Délibération de la communauté de communes du 24/09/2020 sur modalités de prorogation de la concertation
Annexe 3 Délibération conseil municipal du 05/09/2021 sur la concertation
Annexe 4A Délibération de la communauté de communes du 11/09/2019 sur la DUP et l'enquête parcellaire
Annexe 5 Décision DREAL cas par cas du 19/12/2019
Annexe 6 Avis SCOTERS mai 2019
Annexe 7 Extrait PLUi - Etude entrée de ville
Annexe 8 Notice paysagère
Annexe 10 Saisine DDT pour déclaration Loi sur l'eau
Annexe 11 Délibération du conseil municipal du 17/09/2019 sur la DUP
Annexe 9 Plan général des travaux
Rapport du commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique
Annexe à l'AP - Plan général des travaux
ZAC de la Scierie à Brumath
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Liste des documents
ZAC Brumath - Avis de l'Autorité Environnementale
ZAC Brumath - Avis d'enquête publique
ZAC Jean Monnet - Eckbolsheim
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Liste des documents
Arrêté préfectoral ouverture enquête publique
Avis de l'Autorité Environnementale
Rapport du commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral du 28 avril 2016 - DUP, cessibilité, mise en compatibililté du PLU d'Eckbolsheim
Annexe arrêté DUP 28.04.2016 : Plan général des travaux
ZAC - Multisites - Gundershoffen
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Liste des documents
Arrêté préfectoral ouverture enquête publique
Arrêté préfectoral DUP Cessibilité 8 mars 2016 (2)
Arrêté préfectoral DUP Cessibilité 8 mars 2016 (1)
Rapport du commissaire enquêteur DUP Cessibilité
ZAC "Vergers de Saint Michel" de Reichstett
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Liste des documents
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête 21 sept 2015
Rapport du commissaire enquêteur (avis et conclusions)
Annexes rapport du commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral de DUP du 01.08.2016
Plan général des travaux annexé à l'arrêté de DUP du 01.08.2016
ZAC du Martelberg
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Liste des documents
Avis de l'Autorité Environnementale du 04.11.2016
Mémoire en réponse à l'avis de l'AE
Avis de suspension de l'ouverture de l'enquête publique
Avis d'ouverture de l'enquête publique
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
Délibération d'intention
Compte-rendu examen conjoint
Sommaire
MEC Page de garde
MEC Notice explicative
MEC Orientation d'aménagement et de programmation
MEC Plan de réglement
Avis de l'autorité environnementale n°1
Avis de l'autorité environnementale n°2
Projet-Page de garde
Projet Notice Explicative
Etude d'impact
Projet avis de la MRae
Projet Mémoire en réponse
Engagement de la communauté de communes du Pays de Saverne
Evaluation environnementale 1/5
Evaluation environnementale 2/5
Evaluation environnementale 3/5
Evaluation environnementale 4/5
Evaluation environnementale 5/5
Arrêté dérogatoire CNPN 1/5
Arrêté dérogatoire CNPN 2/5
Arrêté dérogatoire CNPN 3/5
Arrêté dérogatoire CNPN 4/5
Arrêté dérogatoire CNPN 5/5
Observations du public pendant l'enquête
Rapport du commissaire enquêteur
ZAC Europe à Erstein
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Liste des documents
Dossier de demande : Note de présentation - Notice explicative - Décision au Cas par Cas
Dossier de demande : Plans et Estimation des dépenses
Dossier de demande : Etude d'impact - Partie 1
Dossier de demande : Etude d'impact - Partie 2
Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique
Avis d'ouverture d'enquête publique
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Zones d'activité industrielle
ZAI du Fehrel - Rosheim
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Liste des documents
Arrêté préfectoral ouverture enquête publique
Avis de la Chambre d'agriculture
Avis de l'Autorité Environnementale
Mémoire en réponse à l'Avis de l'Autorité Environnementale
ZAI Fehrel à Rosheim - Rapport du commissaire enquêteur
Arrêté du 24 mai 2016 : DUP + cessibilité + mise en compatibilité documents urbanisme
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Avis d'ouverture d'enquête publique
Dossier de DUP - Liste des pièces
Dossier de DUP - Notice explicative
Plan de situation
Périmètre de la DUP
Plan général des travaux 1/2
Plan général des travaux 2/2
Caractéristiques des travaux
Appréciation des dépenses
Etude d'impact
Prospection Hamster 2019
Avis de l'autorité environnementale
Mémoire en réponse
Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact
Etude de l'impact résiduel sur le Hamster
Evaluation d'incidence Natura 2000
Etude de déplacements et accessibilité 1/3
Etude de déplacements et accessibilité 2/3
Etude de déplacements et accessibilité 3/3
Annexe 1 Délibération du 4 février 2014
Annexe 2 Délibération du 11 mars 2014
Annexe 3 Délibération du 18 juin 2019
Annexe 4 Plan d'aménagement
Annexe 5 Bilan de la procédure de concertation préalable
Annexe 6 Plan des espaces verts
Annexe 7 Echanges avec Chambre d'agriculture et avis
Observations du public pendant l'enquête
Observations du public pendant l'enquête - Observation n°48 Cabinet d'avocats OLSZACK et LEVY
Obs48-PJ n°1 jugement du JEX 12 mars 2021
Obs48- PJ n°2_1 SRADDET Grand Est
Obs48- PJ n°2_2 SRADDET Grand Est
Obs48-OJ n°3 Jugement JEX 31 août 2017
Obs48- PJ n°4 recours gracieux contre permis de construire
Obs48- PJ n°5 Extrait journal d’infoCCPR n°52 de juillet 2020
Obs48-PJ n°6 appreciation sommaire depenses juin 2014
Obs48-PJ n°7 Jugement du TA 24 janvier 2018
Obs48-PJ n°8 Arret de la CAA Nancy 28 mars 2019.pdf
Obs48-PJ n°9 diagnostic regional SCoTPiemont Vosges.pdf
Obs48-PJ n°10 annonces immobilieres.pdf
Obs48- PJ n°11 article DNA du 24 novembre 2020.pdf
Obs48- PJ n°12 avis de la MRAE sur le projet de révision du PLU
Obs48- PJ n°13 atlas des zones d'activites du SCoT PiemontVosges.pdf
Obs48-PJ n°14 ordonnance juge des referes du tribunal administratif
Obs48-PJ n°15 ordonnance juge référés Conseil Etat du 11 janvier 2021
Obs48-PJ n°16 Etude impact sur l'économie agricole
Obs48-PJ n°17 reglement du PLU de Rosheim
Obs48-PJ n°18 bilan d application du SCoT
Obs48- PJ n°19 projet arrete du DOO du ScoT_compressed
Conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté de déclaration d'utilité publique
Annexe à l'arrêté préfectoral
Zone Commerciale
Zone commerciale au Nord de Strasbourg
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Liste des documents
Modification bénéficiaire de la DUP
Liste CE 2014
Zone Commerciale Nord - Avis de l'Autorité Environnementale
Zone Commerciale Nord - Avis d'enquête publique
Zone commerciale Nord - DUP
Zone commerciale Nord - Conclusions et avis du CE
En complément
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