Circulaire de préparation des budgets primitifs 2019
Circulaire de préparation des budgets primitifs 2019
Annexe 1 - modèle de bordereau d'envoi BP
Fiche 1 - Calendrier budgétaire 2019
Fiche 2 - DOB-ROB - Rapport égalité hommes femmes
Fiche 3 - Généralités sur les instructions budgétaires
Fiche 4 - Affectation des résultats
Fiche 5 - Les restes à réaliser
Fiche 7 - Les dépenses imprévues
Fiche 8 - Les produits de cession
Fiche 9 - Les opérations d'ordre budgétaire
Fiche 10 - Le recours à l'emprunt
Fiche 11 - Les budgets annexes
Fiche 12 - Etude d'impact pluriannuel sur les dépenses de fonctionnement
Fiche 13 - Délibérations relatives aux budgets
Fiche 14 - Transmission des documents budgétaires et des délibérations
Fiche 15 - Modalités de transmission des états 1259
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