Evaluations environnementales
Vous trouverez ci-dessous la liste des collectivités (communes et communauté de communes) où figurent :
■ les avis de l'Autorité Environnementale,
■ les décisions relatives aux documents d'urbanisme relevant d'un examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d'une évaluation environnementale relatifs à l'élaboration ou la révision des documents d'urbanisme : SCOT, PLU, POS et cartes communales.
Sélectionnez la collectivités
BAREMBACH
- Mise en compatibilité du POS Plan d'occupation des sols examen au cas par cas
BENFELD
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
BERSTETT
- Mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
BERSTHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
BISCHOFFSHEIM
- Mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
BREITENBACH
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme - mai 2015
- Mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme et du SCoT de Sélestat et sa Région - juin 2015
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme - nov 2015
- Mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme et du SCoT de Sélestat et sa Région - nov 2015
BREUSCHWICKERSHEIM
- Révision n° 1 du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
COLROY LA ROCHE
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
COSSWILLER
- Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS Plan d'occupation des sols
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OUTRE-FORÊT
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme intercommunal de l'ancienne Communauté de Communes du HATTGAU mai 2015
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OUTRE-FORÊT
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme intercommunal de l'ancienne Communauté de Communes du HATTGAU mars 2013
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OUTRE-FORÊT
- Modification n° 1 du PLU Plan local d'urbanisme de SURBOURG
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE WISSEMBOURG
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme intercommunal
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE MODER
- Mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme intercommunal examen au cas par cas
DAMBACH-NEUNHOFFEN
- Modification n° 1 du PLU Plan local d'urbanisme
DIEFFENTHAL
DRUSENHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
DUNTZENHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
EICHHOFFEN
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
ERGERSHEIM
- Mise en compatibilité du POS Plan d'occupation des sols examen au cas par cas
ERSTEIN
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme intercommunal
FLEXBOURG
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme : examen au cas par cas
FRIESENHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
GAMBSHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
GRIESHEIM-PRES-MOLSHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
GUNSTETT
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
HERRLISHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
Communauté de Communes du Pays Rhénan
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
KERTZFELD
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme : examen au cas par cas
KINTZHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme : examen au cas par cas
KIRRWILLER
- Révision n° 1 du PLU Plan local d'urbanisme : examen au cas par cas
LAUBACH
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
LICHTENBERG
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
LORENTZEN
- Révision allégée du PLU Plan local d'urbanisme 20 juin 2015
- Révision allégée n° 1 du PLU Plan local d'urbanisme 20 mai 2016
lieu-dit "Bruhl"
- Révision du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
lieux-dits "Hardwald et Am Hang"
- Révision du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
MARCKOLSHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
MATZENHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
MERTZWILLER
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
MIETESHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
MOLLKIRCH
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
MOLSHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
MORSBRONN-LES-BAINS
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
NIEDERBRONN LES BAINS
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
NIEDERNAI
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
NORDHOUSE
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
OBERDORF-SPACHBACH
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
OBERSTEINBACH
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
ROSSFELD
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
ROTHBACH
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
SAALES
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
SAINT-MAURICE
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
SCHALKENDORF
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme examen au cas par cas
SCHERWILLER
- Révision allégée du PLU Plan local d'urbanisme
SCHILTIGHEIM
- Mise en compatibilité du POS Plan d'occupation des sols examen au cas par cas
SCHIRRHOFFEN (Communauté de Communes de Bischwiller et environs)
- Mise en compatibilité du POS Plan d'occupation des sols
SCOT DE L'ALSACE DU NORD
- Élaboration du SCOT Schéma de COhérence Territoriale
SCOT DE LA BANDE RHÉNANE NORD
- Élaboration du SCOT Schéma de COhérence Territoriale
SCOT DE LA BRUCHE
- Élaboration du SCOT Schéma de COhérence Territoriale
SCOT DE SELESTAT ET SA REGION
- Élaboration du SCOT Schéma de COhérence Territoriale
SELESTAT
- Révision simplifiée n° 1 du PLU Plan local d'urbanisme
SERMERSHEIM
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
SELTZ
SELTZ
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
SIEWILLER
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
SIVOM DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme intercommunal
STRASBOURG
- Mise en compatibilité du POS Plan d'occupation des sols pour la création d'une liaison routière entre l'A350 et la rue Fritz Kieffer
TRAENHEIM
- Révision du POS Plan d'occupation des sols en PLU Plan local d'urbanisme : examen au cas par cas
TRUCHTERSHEIM
- Révision n° 2 du PLU Plan local d'urbanisme : examen au cas par cas
TRUCHTERSHEIM
- Révision n° 3 DU PLU Plan local d'urbanisme : examen au cas par cas
WESTHOFFEN
- Élaboration du PLU Plan local d'urbanisme
WINGERSHEIM
- Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme : examen au cas par cas
WINTZENHEIM-KOCHERSBERG (Communauté de Communes du Kochersberg)
- Mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme exameM au cas par cas