Chasse

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Arrêté préfectoral autorisant la destruction du sanglier par armes à feu autour des parcelles agricoles en cours de récolte et de jour exclusivement, du 15 août au 15 décembre 2020

Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral du 8 juillet 2014 définissant le cahier des charges type relatif à la période de location des chasses communales du 2 février 2015 au 1er février 2024

Arrêté préfectoral fixant les modalités de contrôle de l'exécution des plans de chasse individuels

Arrêté préfectoral fixant le sanglier (Sus-scrofa) comme espèce susceptible d'occasionner des dégâts (ESOD) ainsi que les modalités de destruction à tir de cette espèce sur l'ensemble du département du Bas-Rhin pour la campagne allant du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021

Arrêté préfectoral fixant le plan de chasse pour l'espèce "cerf", "daim" et "chamois" dans le département du Bas-Rhin pour la campagne de chasse 2020/2021

Arrêté préfectoral portant nomination des organisations représentatives des communes au titre de l'article R425-6 du code de l'environnement

Carte des circonscriptions de louveterie 20202-2024

Arrêté préfectoral fixant les périodes de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2020/2021 dans le département du Bas-Rhin et autorisant le tir de nuit du sanglier jusqu'au 1er février 2021 inclus

Liste des espèces chassables pour la campagne cynégétique 2020/2021

•  Arrêté préfectoral déterminant le nombre et les limites des circonscriptions de louveterie dans le Bas-Rhin du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2024

•  Arrêté préfectoral  portant nomination des lieutenants de louveterie dans le Bas-Rhin du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2024

•  Arrêté préfectoral prescrivant l'organisation de chasses particulières de destruction par des tirs de l'espèce sanglier jusqu'au 31 octobre 2020 inclus

•  Statut des espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts dans le Bas-Rhin

•  Arrêté préfectoral fixant la liste des communes pour l'année 2020 où la présence de la loutre d'Europe ou le castor d'Eurasie est avérée, conformément aux prescriptions de l'article 3 de l'arrêté ministériel du 28 juin 2016

Arrêté préfectoral instaurant un plan de chasse triennal pour l'espèce "chevreuil"

Arrêté préfectoral reportant les dates limites de dépôt et de transmission des demandes de plan de chasse

Arrêté préfectoral fixant le plan de chasse pour l'espèce "chevreuil" dans le département du Bas-Rhin pour la campagne triennale 2020/2021 à 2022/2023