Autres

 
 

SAS ZCN - Zone commerciale Nord

Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale :

> Arrêté préfectoral du 26 octobre 2018 portant autorisation environnementale. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,86 Mb

> Annexes à l'Arrêté préfectoral du 26 octobre 2018 portant autorisation environnementale. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

Enquête Publique :

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique et Avis d'enquête

Avis sur consultations

Dossier de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'eau

Dossier de demande de dérogation pour les espèces protégées

Propositions et Observations du public transmises sur la boîte mail dédiée


SANEF

Nœud A4 / A35 / Autoroute de Contournement Ouest de Strasbourg 

Arrêté préfectoral


Voies Navigables de France

(plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage - Le Rhin de Huningue à Lauterbourg)

Voies Navigables de France (UHC n°4) - Canal du Rhône au Rhin (branche Nord) et embranchement de Rhinau

Voies Navigables de France (UHC n°5) - Ill canalisé, du Canal des Faux Remparts et de l’Aar

Voies Navigables de France (UHC n°6)

Voies Navigables de France (plan de gestion des opérations de dragage du canal des Houillères)

Association Syndicale Libre "les Haras"

Société IMMOSTEF (plate-forme logistique à Bischheim)

Réseau Ferré de France

Fédération du Bas-Rhin pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique

Électricité de France (passe à poissons sur le Rhin à Strasbourg)

SAREST (Zone d'Aménagement Concerté "Fontaine Saubach" - Saverne)

Port Autonome de Strasbourg

Société Immobilière du Commerce et de l'Industrie (SICI)

Financière Valim

CUS Habitat

Services de Secours et d'Incendie du Bas-Rhin

SCI du Canal du Mullerhof

Association Syndicale Fluviale du Zornried

EBM Thermique (Ecoquartier des Tanneries à Lingolsheim)

Société d'Aménagement et d'Equipement de la région de Strasbourg (S.E.R.S.)

Wasser-und Schifffahrtsamt Freiburg

Société CIGOLAND à Kintzheim - Autorisation d'utilisation d'un puits de captage d'eau pour la consommation humaine

Électricité de France (passe à poissons sur le Rhin à Gerstheim)

SCEA Mittelpfad - Autorisation d'utilisation d'un puits privé de captage d'eau  en vue de la consommation humaine

EARL Tiergarten - Autorisation d'utilisation d'un puits privé de captage d'eau en vue de la consommation humaine

EARL Ferme du Loeb - Autorisation d'utilisation d'un forage privé d'eau en vue de la consommation humaine

Réseaux de Chaleur Urbains d'Alsace (écoquartier Adelshoffen à Schiltigheim)

ES Développement Durable (centrale hydroélectrique de Framont à Schirmeck)

Générale Hydroélectrique et Compagnie 3 (GHE3) (augmentation de la puissance de l'usine hydroélectrique d'Illkirch-Graffenstaden)

EARL KRETZ (Witternheim) - Autorisation d'utilisation d'un captage privé d'eau en vue de la consommation humaine

Ferme Lindgrube (Breitenbach) - Autorisation d'utilisation d'un captage privé d'eau en vue de la consommation humaine

Electricité de France - Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage (PGPOD) du Rhin canalisé de Kembs à Strasbourg

Société BF2 Rheinpark - Création de la zone d'activités Ecoparc rhénan à Reichstett et Vendenheim

Compagnie Française de Chocolaterie et Confiserie (CFCC) Schaal (Geispolsheim)

Bischwiller - Super U (Travaux hydrauliques liés à l'extension)

Consulat Général de Turquie à Strasbourg (nouvelle ambassade à Strasbourg)

Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) Alsace-Moselle

Université de Strasbourg - Institut Le Bel

Réseau de Transport d'Electricité

Université de Strasbourg (Institut de Science et d'Ingénierie Supramoléculaire)

Ferme du Landgraben (Bischwiller)

Strasbourg - Société Publique Locale (SPL) des Deux-Rives

Strasbourg ‑ Réseaux de chaleur urbains d’Alsace (RCUA) ‑ Site du Quartier d’Affaires International « Wacken Europe »

GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de la ZEMBS (Rossfeld)

Lembach - Barrage du Fleckenstein

SDEA - Station d'épuration (STEP) de Griesheim-sur-Souffel : travaux d'extension de la STEP

SIVOM de l'Ischthal - Restauration de l'Isch et du Bruchbach : programme pluriannuel de travaux

Syndicat des Irrigants du Ried du Sud

Commune de Beihneim : Restauration du Stadenrhein

Commune de Duppigheim – CM-CIC Aménagement foncier (Tranche 3 "Les Platanes")

Commune d'Entzheim - Société Dynastie Construction "Les Terres de la Chapelle 2"

Commune de Fegersheim - Société Ehalt Prestige