Autres

 
 

SAS ZCN - Zone commerciale Nord

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique et Avis d'enquête
Avis sur consultations
Dossier de Demande d'Autorisation
Dossier de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'eau
Dossier de demande de dérogation pour les espèces protégées
Propositions et Observations du public transmises sur la boîte mail dédiée

> Propositions et observations du public transmises sur la boîte mail dédiée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

SANEF

Nœud A4 / A35 / Autoroute de Contournement Ouest de Strasbourg 

Voies Navigables de France

(plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage - Le Rhin de Huningue à Lauterbourg)

Voies Navigables de France (UHC n°4) - Canal du Rhône au Rhin (branche Nord) et embranchement de Rhinau

Voies Navigables de France (UHC n°5) - Ill canalisé, du Canal des Faux Remparts et de l’Aar

Voies Navigables de France (UHC n°6)

Voies Navigables de France (plan de gestion des opérations de dragage du canal des Houillères)


Association Syndicale Libre "les Haras"

> Association Libre les Haras de Strasbourg - AP du 15/05/2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

Société IMMOSTEF (plate-forme logistique à Bischheim)

Réseau Ferré de France

> AP-LGV_Est_Européenne_16-05-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

Fédération du Bas-Rhin pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique

> AP_Dinsheim_sur_Bruche_180920121 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb


Électricité de France (passe à poissons sur le Rhin à Strasbourg)

SAREST (Zone d'Aménagement Concerté "Fontaine Saubach" - Saverne)

Port Autonome de Strasbourg

Société Immobilière du Commerce et de l'Industrie (SICI)

Financière Valim

CUS Habitat

Services de Secours et d'Incendie du Bas-Rhin

SCI du Canal du Mullerhof

Association Syndicale Fluviale du Zornried

> Arrêté préfectoral du 04 juillet 2017 portant changement de bénéficiaire et prolongation du délai pour le démarrage de travaux pour la réalisation d’aménagement d’ouvrages sur la Zorn et le Canal de dérivation vers le Landgraben par l’Association Syndical - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

EBM Thermique (Ecoquartier des Tanneries à Lingolsheim)

Société d'Aménagement et d'Equipement de la région de Strasbourg (S.E.R.S.)

Wasser-und Schifffahrtsamt Freiburg

Société CIGOLAND à Kintzheim - Autorisation d'utilisation d'un puits de captage d'eau pour la consommation humaine

> Arrêté du 3 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

Électricité de France (passe à poissons sur le Rhin à Gerstheim)

> Électricité de France - arrêté du 16 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

SCEA Mittelpfad - Autorisation d'utilisation d'un puits privé de captage d'eau  en vue de la consommation humaine

> SCEA Mittelpfad (Ebersheim) - AP du 27/07/2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

EARL Tiergarten - Autorisation d'utilisation d'un puits privé de captage d'eau en vue de la consommation humaine

> EARL Tiergarten (Bouxwiller) - AP du 24/08/2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

EARL Ferme du Loeb - Autorisation d'utilisation d'un forage privé d'eau en vue de la consommation humaine

> EARL Ferme du Loeb (Eschau) - AP du 24/08/2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Réseaux de Chaleur Urbains d'Alsace (écoquartier Adelshoffen à Schiltigheim)

ES Développement Durable (centrale hydroélectrique de Framont à Schirmeck)

Générale Hydroélectrique et Compagnie 3 (GHE3) (augmentation de la puissance de l'usine hydroélectrique d'Illkirch-Graffenstaden)

> AP du 3 février 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,70 Mb

EARL KRETZ (Witternheim) - Autorisation d'utilisation d'un captage privé d'eau en vue de la consommation humaine

> EARL KRETZ (Witternheim) - Arrêté du 16 mars 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

Ferme Lindgrube (Breitenbach) - Autorisation d'utilisation d'un captage privé d'eau en vue de la consommation humaine

> Ferme Lindgrube (Breitenbach) - arrêté du 16 mars 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

Electricité de France - Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage (PGPOD) du Rhin canalisé de Kembs à Strasbourg

Société BF2 Rheinpark - Création de la zone d'activités Ecoparc rhénan à Reichstett et Vendenheim

Compagnie Française de Chocolaterie et Confiserie (CFCC) Schaal (Geispolsheim)

> AP du 22 juin 2016 autorisant la CFCC Schaal à utiliser sur son site de Geispolsheim l'eau d'un captage privé en vue de la consommation humaine ou à des fins d'usages agroalimentaires. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

Bischwiller - Super U (Travaux hydrauliques liés à l'extension)

> AP du 11 janvir 2017 portant prescriptions complémentaires relatives à la réalisation des aménagements hydrauliques. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb

Communauté de Communes du Ried de Marckolsheim - Restauration de l'Altwasser

Consulat Général de Turquie à Strasbourg (nouvelle ambassade à Strasbourg)

Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) Alsace-Moselle

Université de Strasbourg - Institut Le Bel

Réseau de Transport d'Electricité

Université de Strasbourg (Institut de Science et d'Ingénierie Supramoléculaire)

Ferme du Landgraben (Bischwiller)

> Arrêté préfectoral du 14 octobre 2016 autorisant la Ferme du Landgraben à utiliser en vue de la consommation humaine l'eau de son puits privé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

Strasbourg - Société Publique Locale (SPL) des Deux-Rives

Strasbourg ‑ Réseaux de chaleur urbains d’Alsace (RCUA) ‑ Site du Quartier d’Affaires International « Wacken Europe »

GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de la ZEMBS (Rossfeld)

> Arrêté préfectoral du 12 avril 2017 autorisant le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de la ZEMBS à utiliser en vue de la consommation humaine l'eau provenant du forage n°BSS002PVEY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Lembach - Barrage du Fleckenstein

> Arrêté préfectoral de prescriptions relatives au classement du barrage du Fleckenstein, situé sur la Sauer à Lembach, et aux travaux de sa mise en sécurité en date du 07 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,18 Mb

SDEA - Station d'épuration (STEP) de Griesheim-sur-Souffel : travaux d'extension de la STEP

SIVOM de l'Ischthal - Restauration de l'Isch et du Bruchbach : programme pluriannuel de travaux

> Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d'intérêt général et autorisant les travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> Avis informant de la signature de l’arrêté inter-préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Syndicat des Irrigants du Ried du Sud

Commune de BEINHEIM : Restauration du Stadenrhein

> Arrêté préfectoral du 16 janvier 2018 autorisant les travaux de restauration du Stadenrhein - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

Commune de Duppigheim – CM-CIC Aménagement foncier (Tranche 3 "Les Platanes")

Commune d'ENTZHEIM - Société Dynastie Construction « Les Terres de la Chapelle 2 »

> Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 27 janvier 2006 autorisant le rejet des eaux pluviales vers le bassin versant de la Bruche. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Commune de FEGERSHEIM - Société EHALT PRESTIGE

> Arrêté préfectoral du 27 novembre 2017 fixant des prescriptions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb